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Les ASBL, les associations font appel à des bénévoles.
Le dirigeant s’assure contre les accidents via une assurance patron. Le personnel bénéficie de l’assurance accidents du travail.
Qu’en est-il pour les bénévoles qui s’engagent, sans percevoir une rémunération dans une action au profit de la communauté ?
Les bénévoles sont des personnes physiques qui, de manière désintéressée, réalisent des activités sans être rémunérées dans un contexte organisé et réglementé. Le secteur est soit sportif soit social soit culturel. Ils travaillent pour un club, une fédération, une association, une institution sans but lucratif ou une autorité publique.
Le fait de ne pas être rémunéré ne signifie pas que les bénévoles peuvent être remboursés pour leurs frais :
Dans le cas où un volontaire se blesse, l’association pour laquelle il travaille bénévolement peut souscrire une assurance afin de couvrir les conséquences (lésions corporelles) d’un accident. Les organisations sont libres d’opter pour cette assurance qui n’est pas obligatoire contrairement à la couverture des dommages causés à des tiers par les bénévoles durant leur travail (Responsabilité Civile du fait des volontaires : cette assurance est expliquée dans la Responsabilité Civile exploitation).
Même si l’assurance maladie-invalidité (la mutuelle) interviendra en cas d’accident, l’assurance des bénévoles souscrite par l’association indemnisera des montants complémentaires.
Certaines compagnies d’assurance n’accepte la souscription de cette garantie qu’en complément de la Responsabilité Civile.
Les garanties proposées sont :
Vu le fait que le bénévole ne bénéficie pas d’une rémunération, ce contrat ne prévoit pas d’indemnisation pour l’incapacité temporaire de travail.
La couverture d’assurance prévoit l’indemnisation en cas d’accident lors des prestations mais aussi sur le chemin du travail.
Certains assureurs demandent une liste nominative des bénévoles.
La prime est de type forfaitaire c’est-à-dire un montant fixe (sans régularisation) par personne et tient compte de l’activité du bénévole.
Pour une prime très modérée, l’association a tout intérêt à prévoir une protection pour ses bénévoles. Le bureau Naveau via une étude de marché auprès des assureurs commercialisant ce produit peut vous proposer les meilleures garanties et montants assurés et ce, au meilleur prix.
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