Vous construisez ou rénovez votre bâtiment ? Certains impondérables peuvent survenir en cours de construction :
- Une tempête avec vents violents fait tomber un mur fraîchement maçonné ;
- Un vol sur chantier concerne des biens déposés afin d’être incorporés au bâtiment.
L’Assurance Tous Risques Chantiers est une police de type « Tous Risques Sauf » sans aucune recherche de responsabilité.
Quels dommages et périodes sont couverts par cette assurance ?
Sont couverts tous les dommages à l’ouvrage causés par un évènement générateur tel que :
- Incendie ;
- Inondation ;
- Tempête ;
- Vol ;
- Etc.
La Tous Risques Chantiers couvre la période de construction, du commencement des travaux à la réception provisoire, l’occupation ou la mise en service du bien.
Mais un fait générateur peut survenir pendant la construction, et dont les effets se constatent ultérieurement. Par exemple une fuite dans un tuyau encastré dans le mur. Une période de maintenance est prévue par la police, depuis la réception jusqu’à 12-24 mois après.
Qui peut souscrire à la Tous Risques Chantiers ?
L’idéal est de souscrire à cette assurance en tant que maître de l’ouvrage. Vous êtes certain que les dispositions du contrat correspondent bien à votre chantier. Tous les intervenants sur chantier sont assurés : vous en tant que maître de l’ouvrage, l’entrepreneur en bâtiment, les sous-traitants.
Notez qu’il est possible que le preneur d’assurance soit l’entrepreneur en bâtiment, selon une formule d’abonnement, comme pour l’assurance RC décennale, devenue obligatoire pour de nombreux métiers du bâtiment. Dans le cas précis d’une entreprise style « clé sur porte », la souscription se réalisera selon le principe d’une formule d’abonnement afin que tous les chantiers soient bien assurés. Vous pouvez associer votre police Tous Risques Chantiers à une autre assurance, comme la Protection Juridique pour entrepreneurs.
Votre chantier assuré, sa continuité garantie
Suite à un sinistre couvert par votre contrat, une expertise va avoir lieu dans un délai très court suivant les faits. Votre compagnie d’assurance intervient, sans qu’une recherche de responsabilité ne soit engagée. Il suffit que l’événement qui est arrivé fasse bien partie de la garantie Tous Risques Sauf. Votre chantier pourra reprendre très rapidement, sans accumuler de retard.
Votre chantier n’est pas assuré ? Différentes complications sont à prévoir :
- Désorganisation du chantier : qui va indemniser pour permettre par exemple le rachat des biens volés ? Quand vont reprendre les travaux ?
- Recherche de la responsabilité : cette procédure peut se révéler excessivement longue (plusieurs années) d’autant plus s’il faut procéder à une expertise judiciaire.
Vol sur chantier : qu’est-ce qui est couvert ?
Sont concernés par l’Assurance Tous Risques Chantiers tous les matériaux de construction et de rénovation déposés sur chantier afin d’être placés par un corps de métier : chaudière, sanitaires, radiateurs, châssis, revêtements de sol, …
A contrario, machines et outillage ne font pas partie de l’objet à construire, et ne seront pas couverts par la Tous Risques Chantiers. Le but d’une Assurance Bris de machines est de couvrir ce matériel.
Vous êtes maître d’ouvrage dans le cadre d’une construction, d’une rénovation ou d’une extension ou entrepreneur dans le secteur du bâtiment ?
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